SP MOTO 85
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société SMB Motoculture, Entrepreneur Individuel.
Siège social : 5 RUE DES LAURIERS, 87800 SAINT-MAURICE-LES-BROUSSES
SIREN : 750136996.
RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Limoges.
TVA Intracommunautaire : FR39750136996.
Code APE/NAF : 95.29Z.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Benoit ROUX.
3. Conception et réalisation
La conception technique et le développement du site sont assurés par la société SP DRIVE, située à Les Treilles, 85000 La Roche-sur-Yon (SIREN : 901088237).
4. Hébergement
Le service de gestion du site est assuré par la plateforme Webstudio Cloud (Londres, UK). Conformément à la Loi SREN du 21 mai 2024 relative à la sécurisation et à la régulation de l'espace numérique, l'infrastructure physique de stockage et de diffusion du site est fournie par Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA). Par ailleurs, les données relatives au catalogue de véhicules neufs sont hébergées sur les serveurs de la société o2switch (Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France) pour le compte du constructeur et sont transmises au présent site via une liaison API sécurisée.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation agréé :
Organisme : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice).
Adresse : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris.
Site web : www.cm2c.net.
6. Propriété intellectuelle
Les visuels, caractéristiques techniques et tarifs des véhicules neufs présents sur ce site sont issus du catalogue officiel du constructeur. Ces contenus restent la propriété exclusive de la marque concernée et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable est interdite.
L'ensemble des autres contenus du site (textes, mise en page, graphisme) est la propriété de SMB Motoculture ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
7. Description des services et limitation de responsabilité
SMB Motoculture s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont fournies sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
8. Protection des données personnelles
Pour connaître les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.